Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus depuis 2008, l'intégralité de ces comptes rendus appelés procès verbaux sont consultables en mairie.

Liste délibérations 23/11/23 et PV conseil municipal du 29/09/23

Liste délibérations 29/09/23 et PV conseil municipal du 06/07/23

Liste délibérations 06/07/23 et PV conseil municipal du 09/06/23

Liste délibérations 09/06/23 et PV conseil municipal du 11/04/23

Liste délibérations 11/04/23 et PV conseil municipal du 05/01/23

Liste délibérations 05/01/23 et PV conseil municipal du 15/12/22

Liste délibérations 15/12/22 et PV conseil municipal du 15/09/22

Liste délibérations 15/09/22 et PV conseil municipal du 04/08/22

Liste délibérations 4 août 2022

Année 2008  -  Année 2009  -  Année 2010
Année 2011  -  Année 2012  -  Année 2013 

Année 2014  -  Année 2015  -  Année 2016

Année 2017  -  Année 2018  -  Année 2019

Année 2020  -  Année 2021  - Année 2022

Périmètre de l'église (MH02)

Périmètres de l'amphithéâtre, du sanctuaire des eaux gallo-romain et le château de la Forest (commune de Montcresson)

PPRi de la Vallée du Loing - Loing Amont approuvé par arrêté préfectoral du 1er septembre 2022

https://www.loiret.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-risques/Risques/Risques-Naturels/Risques-Inondations/Plan-de-Prevention-des-Risques-d-Inondation-PPRI/Les-PPRI-du-Loing-et-de-l-Ouanne    

Arrêté du 8 juin 2016 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Le plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Habitat approuvé le 11 avril 2023 est consultable sur le géoportail de l’urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr.

Règlement intérieur du cimetière communal

Liste des établissements funéraires habilités dans le Loiret

Arrêté du 23/08/2010 : définition du modèle de devis applicable aux prestations fournies par les opérateurs funéraires

Le règlement intérieur de la salle

La convention de réservation

Calendrier des réservations de la salle Segestae